Société Générale de Chimie Française S.A., avenue Pierre Troubat, 03101 MONTLUCON CEDEX.
Numéro de dépôt :
1253593
Date de dépôt :
09/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1993
Présentation de la marque BOIS-COLOR
Déposée le 9 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Générale de Chimie Française
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BOIS-COLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Générale de Chimie Française - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.
La marque BOIS-COLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Générale de Chimie Française S.A., avenue Pierre Troubat, 03101 MONTLUCON CEDEX. - France
CHANET Jacques. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparation pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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